Les mentions légales de la boutique du mohair

La S.A.R.L. "Le chaudron magique" est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site Internet et suit les recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

éditeur

"www.la-boutique-mohair.com" est le site de la S.A.R.L. " Le chaudron magique " , consacré principalement à la vente en ligne de produits mohair de la ferme du chaudron magique.
Ce site est réalisé par Mr Pierre Sartre, webmestre.
Il est mis à jour régulièrement, par les contributions de Mme Marie-Pascale Lavoyer, agricultrice.


Directeur de la Publication :
Mme Marie-Pascale Lavoyer, agricultrice, S.A.R.L. " Le chaudron magique ".
Comité de rédaction :
Mme Marie-Pascale Lavoyer de la S.A.R.L. " Le chaudron magique " et Mr Pierre Sartre, webmestre.
S.A.R.L. " Le chaudron magique ":
Siège social : Les Perrets, 47260 Brugnac
Tél. : +33 (0)5 53 88 80 77
Adresse électronique : chaudronmagique@wanadoo.fr

Données personnelles - Protection de la vie privée

Les informations que les internautes nous transmettent sont à usage interne afin d'améliorer la qualité de nos services. Nous respectons votre vie privée, vos coordonnées et adresses de courrier électronique resteront confidentielles : La S.A.R.L. " Le chaudron magique " s'engage à ne pas les divulguer. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

  • par courrier électronique : chaudronmagique@wanadoo.fr
  • par courrier postal : La ferme du Chaudron magique, Les Perrets, 47260 Brugnac

Messagerie et formulaires

Les messages électroniques envoyés à l'éditeur du site, la S.A.R.L. " Le chaudron magique ", sont conservés pendant la durée de leur traitement. En aucun cas, ils ne peuvent être cédés à un tiers ou faire l'objet d'une base de données nominative.
Nous vous rappelons qu'il n'est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message confidentiel nous vous recommandons d'utiliser la voie postale.
Les informations collectées par les formulaires ont pour seul destinataire le service concerné.

Responsabilité

Les informations affichées sur ce site sont modifiables à tout moment et sans préavis.
La S.A.R.L. " Le chaudron magique " ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles ou imprévisibles tels que des pertes de données, récupération ou reproduction résultant de l'utilisation et/ou de l'impossibilité d'utiliser les services et contenus du site.

Erreurs
Malgré les soins et les contrôles des contributeurs du site, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations en vous reportant à la rubrique "Nous contacter" du site.

Liens

Le présent site peut fournir des liens et des références à d'autres sites. Ces sites sont indépendants du site www.la-boutique-du-mohair.com; l'éditeur ne contrôle pas ces sites, qui sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. Dès lors, la S.A.R.L. " Le chaudron magique " n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par commodité.

Création de liens vers www.la-boutique-du-mohair.com:
L'établissement de lien vers le site de la boutique du mohair est possible sous réserve d'en informer la S.A.R.L. " Le chaudron magique " - vous reporter à la rubrique "Nous contacter" dudit site.
la S.A.R.L. " Le chaudron magique ", éditeur du site, autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.la-boutique-du-mohair.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre,
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne peut s'appliquer aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Respect des droits de propriété intellectuelle (littéraire et artistique)

Les contenus présents sur le site de la S.A.R.L. " Le chaudron magique " sont couverts par un droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.111-1, L.112-2 et L.341-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, les marques et logos figurant sur le site, qui sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la S.A.R.L. " Le chaudron magique " et des éventuels auteurs ou leurs ayants-droits, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Seule une utilisation à des fins strictement personnelle et privée est autorisée.

Réutilisation des données

Seule une réutilisation à titre individuel et non commercial ou publicitaire est possible, dans les limites mentionnées ci-dessous :
La réutilisation des informations contenues dans ce site est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, que leurs sources avec la date de leur dernière mise à jour soient indiquées avec la mention "droits réservés".
Toute réutilisation des données quelle que soit leur forme, à des fins commerciales ou publicitaires est exclue ou doit obligatoirement faire l'objet d'une demande écrite à la S.A.R.L. " Le chaudron magique ".
La réutilisation des données comportant des informations à caractère personnel est subordonnée au respect des dispositions de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Cautions:

Site ouvert en 2014.

éditeur du site www.la-boutique-du-mohair.com

Le site " la-boutique-du-mohair.com " est la propriété de la S.A.R.L. " Le chaudron magique ",
Siège social : Les Perrets, 47260 Brugnac
Adresse électronique : chaudronmagique@wanadoo.fr

Droits :
Les textes et illustrations présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Le site " la-boutique-du-mohair.com " est une œuvre protégée par la loi française, dont la S.A.R.L. " Le chaudron magique " est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  • Les contenus du site sont élaborés en collaboration avec la S.A.R.L. " Le chaudron magique " et le webmestre. L'ensemble des droits des auteurs (des textes, photographies et ouvres ou objets photographiés) est réservé.
    En conformité avec le Code de la propriété intellectuelle, chaque contributeur est responsable des textes et des images qu'il met en ligne et reste garant des droits des auteurs afférents.
  • Tout ou partie du site ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation écrite préalable de la S.A.R.L. " Le chaudron magique " ; seules la consultation et la reproduction individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sont autorisées.
  • Toute autre utilisation, notamment commerciale ou publicitaire, est a priori exclue ou doit obligatoirement faire l'objet d'une demande écrite à la S.A.R.L. " Le chaudron magique ".
  • Crédits photographiques : Les détenteurs des droits d'auteur (droits patrimoniaux et droits moraux) sont mentionnés en copyright dans les pages du site présentant les illustrations.

 

Conception & production du site

Conception / réalisation du site
C4
Au Clapier
82120 Gramont
tél. : 05 63 95 74 04
courriel. : sartre.pierre@wanadoo.fr

Prestataires techniques

Hébergement du site :
o2switch
www.o2switch.fr
Noms de domaine :
www. la-boutique-du-mohair.com